Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPTRONIQUE
S A T (Société Anonyme de Télécommunications)

Numéro de dépôt :
1598698
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2000

Présentation de la marque EUROPTRONIQUE

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) S A Tde Télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S A Tde Télécommunications domicilié(e) 41 rue Cantagrel, 75631 PARIS Cédex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.

La marque EUROPTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPTRONIQUE est expirée depuis le 22 juin 2000.

S A Tde Télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : SATOPTIC , MANHATTAN , TELGUIDE , TONIC , TELEGUIDE , THERMASAT , EMACET , OPTOLIEN , DDM , JOKER


S A T (Société Anonyme de Télécommunications) - 41 rue Cantagrel, 75631 PARIS Cédex 13 - France


CABINET BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Appareils de traitement et de transport d'informations, appareils d'émission, de transmission, de réception, d'amplification de signes et de signaux et leurs parties, appareils de télégraphie, appareils pour téléphonie, câbles de télécommunication, systèmes de terminaison de lignes de télécommunication, téléphones et accessoires, appareils et caméras de télévision, moniteurs de télétraitement, microphones, écouteurs, télécopieurs, codeurs, décodeurs, appareils de concentration, de multiplexage, de commutation, appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission, modulateurs, démodulateurs, modulateurs-démodulateurs, appareils adaptateurs et convertisseurs de signaux, appareils de téléguidage, télémètres, émetteurs et détecteurs de rayonnement infrarouge, ordinateurs, systèmes terminaux d'ordinateur, programmes d'ordinateur, machines de traitement de données, machines de bureau, équipements de traitement de textes, installation et réparation d'appareils électiques et de machines de bureau, télédiffusion et télécommunication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.